CCD-003: Électricité renouvelable à faible impact

Cette section inclut les produits dans la catégorie suivante: Produits du consommateur, Produits électrique
Elle inclut les types de produit suivant: Électricité: marchand, électricité commerciale, Électricité: marchand, Électricité résidentielle, Électricité: combustible biogaz, Électricité: combustible biomasse, Électricité: solaire, Électricité: hydroélectricité, Électricité: éolienne.

Première publication: Décembre 2003
Dernière révision: Février 2006


Le secteur de l’électricité est un secteur unique parmi les secteurs industriels. Il est unique, car il est responsable d’une grande partie des émissions d’air toxique et engendre plusieurs impacts environnementaux. La production d’électricité émet une importante quantité de monoxide de carbone, d’oxyde d’azote et de dioxyde de soufre. Ces derniers sont responsable pour la formation de smog et de pluies acides et la formation de particules en suspension. Les centrales électriques alimentées par des combustibles fossiles émettent aussi du dioxyde de carbone, qui contribue aux changements climatiques. De plus, le secteur de l’électricité a un fort impact sur l’eau et sur les habitats des espèces animales.
Le programme Éco-Logo relève ces défis en instaurant des critères sévères sur les consultations publiques, sur les impacts sur les habitats aquatiques et lacustre, sur les facteurs non reliés à l’électricité et sur les émissions d’air. Les avantages environnementaux seront une réduction des impacts sur la santé humaine, un moins grand potential d’émissions de gaz à effet de serre et autres contaminants de l’air et une dimunition des impacts sur les habitats locaux.

Afin de porter la mention Éco-Logo, l’électricité doit respecter certains critères:

•  Les étapes du processus de production d’électricité doivent respecter les conditions établies par les lois et règlements applicables;
•  La consultation avec les communautés et les intervenants doit être prouvée, et lorsqu’applicable, la mitigation raisonnable des impacts négatifs doivent être adressées;
• Le projet ne doit pas provoquer un conflit territorial, une perte de biodiversité, ou une dégradation de l’héritage, des valeurs culturelles, récréatives et touristiques. Des preuves doivent également être à l’appui;
• Les espèces en danger ou menacées ne doivent pas subir d’impacts nuisibles.
  De plus, les produits doivent se conformer à des critères spécifiques à chacune des sous-catégories:
  L’électricité combustible biogas doit:

Se conformer au nombre total de points requis pour les émissions d’air. Dans ce système, les points sont distribués selon quatre différents paramètres. Les points sont donnés sur une échelle normalisée (kg/MWh) commençant à 0, pour les meilleures pratiques industrielles, et augmentant proportionellement selon les émissions d’air.Un produit ayant un paramètre supérieur au seuil requis doit aussi obtenir de bonnes cotes dans les autres paramètres pour pouvoir être homologuer.

Les quatres paramètres sont les suivants:

• Monoxyde de carbone (CO);
• Particules inhalables;
• Oxyde nitreux (NOx);
• Oxyde de soufre (Sox)
   

Si la production provient des déchets de bois ou de l’agriculture, le processus de production doit:

• Utiliser des déchets provenant seulement des procédés qui ont impliqués de saines techniques écologiques
• S’assurer que le taux de récolte n’excède pas les niveaux de coupe durables;
• Ne pas utiliser des déchets provenant d’expèces listées dans le CITES.
• Si le processus de production provient de source combustible, tels que des bois chargés de sel, des boues de désencrage, ou de la liqueur noire riche en lignine, il ne doit pas émettre de dioxine ou de furannes excédant des niveaux de 100 pg I-TEQ/m³, ou encore, il doit se conformer aux limites specifiées dans les Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes (le plus bas niveau des deux);
   

 Si le processus de production est consacré à la culture énergétique, le processus doit:

• Utiliser des récoltes provenant seulement d’opérations qui ont utilisées de saines techniques écologiques;
• S’assurer que le taux de récolte n’excède pas les niveaux durables acceptables.
  L’électricité solaire doit:
• Être produit de manière à ce que les déchets provenant de la production soit disposés de manière adéquate, incluant l’élimination de l’équipement et des machineries utilisées.

L’hydroélectricité doit:

• Ne pas être pratiqué sous une authorisation qui permettrait une modification ou une perturbation négative sur la vie des poissons, à moins que la modification ne limite pas la vie des poissons et que la perte de l’habitat soit compensée par la création d’habitat similaire;
• Être opéré conjointement avec d’autres facilités contrôlées par l’eau afin de minimiser les impacts;

Être opéré afin que:

• La diminution de la circulation de l’eau dans les conduits ne soit pas nuisible aux espèces indigènes habitant dans l’eau;
• La circulation sur place ou en aval soient adéquat à supporter les espèces indigènes habitant dans l’eau;
• La qualité de l’eau soit comparable aux cours d’eau inaltérés à l’intérieur d’un point tournant, en étant certain que les changements de température de l’eau ne soient pas nuisibles aux espèces indigènes habitant dans l’eau.
• Prévoir des mesures afin de minimiser le taux de mortalité chez les poissons, qui pourrait provoquer le placage et l’entraînement et s’assurer qu’il existe un passage pour les poissons dans les structures construites, là où il n’existe pas de barrières naturelles.
  

L’électricité éolienne doit:

• Ne pas être nuisible aux espèces indigènes ou aux espèces aviaires migratoires;
• Ne pas être être localisée dans un espace reservé et protégé pour les espèces en voie d’extinction ou les espèces aviaires menacées;
• Ne pas provoquer d’érosion de sol excessif;
• Replanter la végétation déracinée et remplacer la terre enlevée après la construction ou la démolition.